[CHARTE DE LA MODERATION]

[ttaazz]

Charte de modération


ARTICLE 1 : Mission :

La modération a pour rôle d'assurer un fonctionnement et des échanges sains entre les membres du forum, être juge impartial en cas de conflit et surveiller les petites annonces en faisant respecter la charte des PA.

ARTICLE 2 : Principes de la charte :

Le forum est détenu par l'association, elle a donc un droit de regard sur sa modération.
Ce droit est limité afin de laisser une autonomie à la modération.
Le règlement doit rester simple, afin de ne pas alourdir inutilement le formalisme règlementaire du forum.
La présente charte peut être modifiée par vote commun du CA et de la modération.

ARTICLE 3 : Nomination d'un modérateur :

La modération travaille en équipe, aussi un nouveau modérateur ne peut être proposé sans l'accord de l'équipe en place.
La nomination d'un nouveau modérateur relève d'une décision à la majorité du comité de direction du CA (président, trésorier, Resp Technique, Resp partenariat, Resp modo) sur proposition donc du Resp modo ou d'un autre modo.

ARTICLE 4 : Révocation d'un modérateur :

Deux possibilités pour cela :

1- La révocation unilatérale d'un modérateur relève d'une décision à la majorité du comité de direction du CA (président, trésorier, Resp Technique, Resp partenariat, Resp modo) + une voix "modérateurs".
Première chose, le Resp modo a un droit de véto.
Ensuite, le vote se décompose comme suit :
- Une voix par membre du comité du CA
- Une voix "modérateurs" correspondante à la synthèse des modérateurs en fonction (hormis le modérateur concerné par le vote).
En cas de résultat égalitaire, la voix du Resp modo est décisionnaire.

2- Deuxième possibilité, pour les membres de l'association, si la modération semble avoir pris une ou des décisions abusives ou dangereuses, il est toujours possible de convoquer une AGE selon les règles en vigueur dans les statuts (10% des membres ou via le CA), afin de démettre un ou plusieurs modérateurs en place.
Pas de droit de véto du Resp Modo ou d'un membre du CA.

ARTICLE 5 : Contestation d'une décision de modération :

La modération est souveraine dans ses décisions, mais pas fermée à la discussion :
En premier lieu, il ne sera pas toléré de discuter publiquement d'une décision de modération. En fonction, la modération peut choisir de bannir (temporairement ou non) le(s) membre(s) concerné(e)(s).
Ensuite, dans un premier temps, un contestataire peut demander en privé une révision à la modération. La modération se réserve le droit d'alourdir des peines en cas d'utilisation abusive et répétée de cette contestation.
Enfin, pour les membres de l'association, si la modération semble avoir pris une ou des décisions abusives ou dangereuses, il est toujours possible de convoquer une AGE selon les règles en vigueur dans les statuts (10% des membres ou via le CA), afin de démettre un ou plusieurs modérateurs en place.

ARTICLE 6 : Rappels :

Tout le monde est concerné par la modération : membre lambda, adhérent à l'association TN, membre avec responsabilité (modérateurs inclus bien sûr, membre CA...). Tout le monde.
En cas de sanction envers un adhérent de l'association, la modération tiendra informé le CA de cette sanction, ce dernier pouvant décider de la radiation d'un membre sanctionné selon la nature et la gravité du fait, conformément à l'article 6bis des statuts de l'association.
Les modérateurs se doivent de s'abstenir d'intervenir dans des discussions potentiellement polémiques — sauf pour calmer les esprits ; le cas échéant, le(s) impliqué(e)(s) dans la discussion seront jugés au même titre que les autres membres, sans pouvoir prendre part aux décisions de la modération, en cas d'abus punissables.